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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile
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DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE
SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile)

Numéro de dépôt :
1399189
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/03/1997
DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE de SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile

Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE

Déposée le 12 mars 1987 par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile), domicilié(e) CHENAS, 69840 JULIENAS. - France.

La marque DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE est expirée depuis le 12 mars 1997.

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FONTAINE-BLETON , CHATEAU DES MICHELONS , DOMAINE DE LA TOUR BARMONT , DOMAINE DES CROISÉS , "CLOS DESCOMBES" , DOMAINE DES QUATRE FILLES , DOMAINE DES BLEMONTS , DOMAINE DE LA CROIX NERVA


SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) - CHENAS, 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

VIN A.O.C. MOULIN A VENT provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE.